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Peut-on détruire des documents originaux après numérisation ?

Lors de la numérisation de documents vivants ou d’un fonds d’archives, la question de la destruction des originaux est souvent posée. Un arrêté du 07.01.2016 précise les conditions de numérisation et de stockage des fichiers numériques.
Une procédure de dématérialisation respectant et documentant ces conditions de traitement constitue une piste d’audit fiable qui permet d’envisager une destruction des originaux.
Article Les Echos sur la piste d’audit fiable

Arrêté du 7 janvier 2016

Pour aller plus loin sur les solutions de dématérialisation des documents : http://www.lnse.fr/numérisation/Piste audit fiable

 

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